Mentions légales
Société de chasse de Châteaugay
1. Éditeur du site
Nom : Société de chasse de Châteaugay
Statut juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : mairie de Châteauguay 63
Directeur de la publication : Armindo
Courriel : contact@chasse63.fr
2. Hébergement
Hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Téléphone de l’hébergeur : +33.972101007
3. Propriété intellectuelle
Le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation du contenu, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de la Société de chasse de Châteaugay.
Les marques figurant sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Données personnelles (RGPD / Vie privée)
Les données personnelles recueillies (par ex. via un formulaire de contact) sont destinées à la Société de chasse de Châteaugay pour assurer la gestion de la relation avec les internautes.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition concernant leurs données personnelles.
Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter : [adresse email ou postale de la personne en charge des données, par exemple le délégué à la protection des données]
Les données ne seront pas cédées à des tiers sans consentement explicite, sauf obligation légale.
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer la navigation, proposer des fonctionnalités ou encore analyser l’audience.
Les utilisateurs sont informés de l’utilisation des cookies et peuvent les désactiver via les paramètres de leur navigateur.
6. Responsabilité
Le contenu du site est fourni à titre d’information. La Société de chasse de Châteaugay ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations publiées.
L’utilisation du site se fait aux risques de l’utilisateur. La Société de chasse ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
En cas de liens vers des sites externes, la Société de chasse de Châteaugay n’est pas responsable du contenu de ces sites.
7. Loi applicable
Le site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera de la compétence des tribunaux français.
